PV DU CONSEIL MUNICIPAL du 16 décembre 2022

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2022

Convocation du 9 DECEMBRE  2022

Présents : tous les membres/ excuse Natacha ROISEUX

Secrétaire : Lucie JEANJEAN

Invités : Loïc CHERIGIE Habitat créateur et Benjamin DURIEZ Atypic Nomad

Le Maire ouvre la séance.

Le procès verbal du dernier conseil municipal est validé.

1 – CONVENTION ATYPIC NOMAD/ Benjamin DURIEZ :

Benjamin Duriez s’exprime sur les inégalités qu’il ressent par rapport à Habitat créateur.

Reprise de la convention en lui expliquant que ses demandes par mails ont toutes été acceptées : réduction du taux de 33% à 20% dès la 1ère année. Les taux appliqués pour Habitat créateur sont les suivants :1ère année : 7.5%, 2e année : 12.5% et 3e année de convention : 22.5% du montant TTC des locations. Pour les élus, il n’y a pas à comparer les 2 conventions relevant toutes 2 de projets différents.

Pour le conseil, il n’y a aucune inégalité entre les 2 entités.

Depuis 2019, soit sur 4 saisons, la commune a pris en charge le ménage, ce qui représente un coût de 5000 euros au total.

Les membres du Conseil ne se prononcent pas sur le renouvellement ou non de la convention mais précisent que le ménage ne serait plus pris en charge par la commune si la convention était renouvelée.

(Habitat créateur prend en charge le ménage)

Mr DURIEZ souhaite développer son activité sur d’autres terrains avec des tarifs plus économiques.

2 –   PROJET 2023 HABITAT CREATEUR/ Loïc CHERIGIE :

La Région n’a pas statué sur le bâtiment Accueil du camping, il faudra attendre l’automne 2023.

Loïc CHERIGIE présente un diaporama de potentielles nouveautés de structure sur le camping.

Propositions :

  • Nouvelle cabane pour 3 ou 4 personnes pouvant accueillir une famille, avec espace abrité circulaire entre les 2 espaces de couchage à positionner entre les 2 allées. L’investissement est à la charge de Mr CHERIGIE.
  •  Nouvelles jardinières avec un banc en bois devant les sanitaires (remplacer la jardinière béton par une jardinière en bois)
  • Refaire panneau d’affichage à l’entrée du camping
  • Installer un espace convivial brasero ou planchas
  • Installation d’un étendage en bois entre les 2 nids d’écureuil ou contre les haies derrière les sanitaires

Le conseil demande à Loïc CHERIGIE de chiffrer pour l’étendage ainsi que pour les aménagements jardinières et banc en bois.

Concernant  le panneau d’affichage, il faut attendre les travaux de la traverse pour le refaire.

L’espace convivial brasero ou plancha est refusé par le conseil suite à la législation sur le feu.

3 –  ACHAT MOBILHOME POUR LE CAMPING:

La commune a acquis un mobil home meublé de 3,50/8 m avec terrasse et auvent pour 4800€.

Ce mobil home a été prêté a une famille habitant Montlaur suite à un incendie dans leur habitation.

4 – POINT SUR LA MAM( Maison d’Assistantes Maternelles):

Bérangère a quitté ses fonctions  suite à une mésentente avec Fanny. Aujourd’hui, Fanny se retrouve seule et ne peut accueillir plus de 4 enfants. La remplaçante n’arrivant qu’en juin 2023 devant se former, la MAM va rencontrer des problèmes de trésorerie. Pour anticiper, Sonia et Jean-Pierre ont rencontré Fanny, la comptable de l’association et Mme Courbis la propriétaire.

La MAM n’est pas épargnée par l’augmentation des énergies.

Il a été convenu d’une baisse du loyer mensuel sur 2023 et apporter une aide de trésorerie de 1500€.

Le conseil accepte la proposition de Sonia.

Mme Courbis,  propriétaire, accepte d’isoler le toit afin de réduire les consommations de chauffage et réfléchit sur le système de chauffage.

5 –  REQUALIFICATION DE LA TRAVERSE :

Suite à l’audition du vendredi 9 décembre 2022 et comme prévu par le règlement de consultation, la commune invite les 3 bureaux d’études à  transmettre leur offre finale. La commission municipale souhaite engager, avec les 3 équipes reçues, une négociation portant sur les caractéristiques et conditions financières de leurs offres. A l’issue de cette négociation, la commission établira un classement définitif des offres selon les critères définis dans le règlement de la consultation:

  • valeur technique de l’offre (70%) appréciée au regard :
  • de la compréhension du contexte, de ses enjeux et des objectifs de la commune ;
  • de la clarté et de la pertinence de la méthode de travail proposée.
  • prix proposé (30%),

et attribuera le marché à l’équipe la mieux classée.

6 –REGISSEUR CAMPING ET GÎTES:

Dominique MASON fait valoir ses droits à la retraite le 31/12/2022 ; une nouvelle régisseuse a été nommée mais celle-ci ne pourra prendre son poste en janvier.

Le conseil décide de nommer Loïc CHERIGIE, régisseur principal du camping par intérim.

7 –PLAN COMMUNAL RISQUES:

Le Maire informe que la commune de Recoubeau-Jansac est dans une zone à risques (feux, séismes, inondations et transports de matières dangereuses).

8 – QUESTIONS DIVERSES :

  • EPICEA cour de l’école

Mr PHILIPPET Alexandre, sculpteur, demande à la commune de récupérer le bois de l’épicéa, que l’entreprise ODDOZ abattra pendant les vacances scolaires.

Le conseil accepte.

  • Une fuite est repérée côté nord en bordure de la 93
  • Fuite non trouvée au Collet
  • Fuite réparée vers le pont de la Drôme
  • Rappel des vœux LUNDI 9 Janvier 2023 à l’ESAT

 9 – DEMANDES DE SUBVENTIONS :

-voyage en Italie 2 élèves de terminale 50€/enfant : OUI

-croix rouge unité locale de DIE : NON

-l accorderie : NON

-Lira LUC : NON

-Ecole de Luc association des parents d’élèves : NON

-Cycle EPS ski 2022/2023 : OUI 360€ pour  9 élèves

-Voyage en Italie élève collège : OUI

-association SURYA yoga sue chaise : NON

-APACH bien être résidents EPHAD :NON

La prochaine réunion du Conseil Municipal est prévue pour le SAMEDI 11 Février 2022 à 10h30 à l’ESAT.

20H40 : l’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.