REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2016 à 20 H 30
Convocation du 21 SEPTEMBRE 2016
Présents : tous les conseillers sauf Jean-Baptiste SYLVESTRE et Thierry DUPRAZ excusés
Secrétaire : Lucie JEANJEAN

1 – POINT SUR LA SAISON TOURISTIQUE (en présence de Dominique MASON) :

Dominique donne lecture du pré-bilan de la saison 2016 qu’elle établi pour les gîtes et le camping (en pièce jointe)

• Les gîtes :

Au 25 septembre le chiffre d’affaires concernant les gîtes est de : 20 974 euros Ce chiffre pourrait atteindre 23 000 euros à la fin décembre.

Valérie avait fait un chiffre d’affaires de 23 862 euros l’an passé.

Dans le tableau joint, vous trouverez la proposition des tarifs pour l’année prochaine, une augmentation d’environ 5% est prévue. Tous les tarifs des gites augmenteront sauf « l’école ».

• Le camping :

De petits travaux de maintenance sont à prévoir (cf. liste faite par Dominique)

Le chiffre d’affaires est de 22 100 euros auquel il faut rajouter 332 euros pour la piscine et 380 euros pour la machine à laver.

Pour la prochaine saison, l’entrée piscine sera payante à partir de 6 ans, et on gardera le tarif de un euro. Une petite augmentation est prévue pour 2017 pour les Mobil’homes, la taxe de séjour, compétence intercommunale, doit rester identique.

Le conseil municipal approuve les nouveaux tarifs pour 2017 sur la proposition de Dominique.

Les membres du Conseil Municipal sont très satisfaits de la qualité du travail effectué par Dominique ainsi que le relationnel et lui demandent si elle veut bien continuer pour la saison prochaine. Dominique accepte.

• Les tentes lodges :

Le chiffre d’affaires des trois tentes est de 10 000 euros pour Roquebel. L’année prochaine, il était convenu d’en poser deux supplémentaires, la commune sera rémunérée sur les 5 tentes à 20 % de la recette.

2 – PROGRAMME TRAVAUX 2017 :

Les travaux concernent le cheminement de la cour de l’école (accès poste) et la surface du parking supérieur. Ces travaux peuvent être subventionnés par le Département. La superficie à réaliser est de 180 m2 pour un montant de 7 020 euros HT – 8 424 euros TTC, auquel il faudra rajouter la partie qui descend vers l’école pour un montant de 2 340 euros HT – 2 808 euros TTC.

Pour la réfection des toits des gites de Jansac ( Mûrier, Pousterle, coucou) il faudra trouver un autre financement, car cette demande ne rentre pas dans le cadre des aides départementales.

3 – LETTRE DE MONSIEUR SEGURET CONCERNANT LA QUALITE DE L’EAU A JANSAC :

Monsieur SEGURET se plaint de la qualité de l’eau, Monsieur le Maire de RECOUBEAU JANSAC prépare une réponse à ce sujet. En outre, le Conseil est très étonné car seul cet abonné affirme des accusations sur la qualité de l’eau alors que les analyses de cette année sont conformes à la législation.

4 – QUESTIONS DIVERSES :

• • Compte-rendu sur le relevé des compteurs d’eau effectué par Philippe et René : 3 ou 4 compteurs d’eau sont à changer.
• • L’effectif de l’école de RECOUBEAU est de 15 élèves, celui de MONTLAUR est de 10 élèves. La garderie pourrait bientôt fermer car trop peu d’élèves la fréquentent pour la maintenir.
• • Lettre des Conseillers Départementaux concernant le maintien de la Trésorerie de CHATILLON EN DIOIS (pour le moment)
• • RDWA demande un courrier de soutien, les membres du Conseil Municipal acceptent de soutenir RDWA ;
• • L’ADEM demande une participation financière, demande refusée.
• • Mémoire de la Drôme demande une subvention, demande refusée.
• • L’Association des paralysés de France demande une subvention, demande refusée.
• • Thaîs Desveronnière demande une participation financière pour sa mention Très bien au bac, une lettre de félicitations lui sera envoyée.
• • Une délibération est proposée pour qu’une procédure de « bien sans maître » (terrain de descendance inconnue) soit lancée. Celle-ci concerne les biens immobiliers de Mr Hypolite ARNAUD, appartenance de terrains sur Recoubeau et Jansac. Délibération accordée.
• • Pour le contrat de progrès « mutualisation eau-assainissement » la Communauté des Communes gèrera les réseaux jusqu’en 2020 ; Un poste de chargé de mission a été créé, Emilie BELLEMAN a été nommée.
• • CCD création d’une commission « eau-assainissement » : Monsieur Philippe CHAFFOIS est nommé délégué. Le maire rappelle que dans le cadre de la loi Notre cette compétence passera intercommunale en 2020. La commission aura la tâche d’harmoniser cette bascule.
• • Assainissement : depuis 12 heures aujourd’hui le délai de réponse à l’appel d’offre est terminé. Demain, vendredi, aura lieu l’ouverture des plis. Il faudra vérifier si les offres reçues sont conformes (au plan technique et administratif). Ensuite une analyse faite par le bureau d’études et les services départementaux sera proposée à la commission (Lucie JEANJEAN, Sonia PRAT, Olivier ROUX, Philippe CHAFFOIS et Jean-Pierre ROUIT) et la décision de retenir les entreprises sera portée au prochain Conseil Municipal.
• • En parallèle, la convention de participation du camping du Couriou au dossier assainissement (investissement et fonctionnement) est sur le point de se finaliser. 23 heures, l’ordre du jour étant épuisé la séance est levée.