Compte rendu du Conseil Municipal du 9 septembre 2020

REUNION DU 9 SEPTEMBRE 2020

          Convocation en date du 4 SEPTEMBRE 2020

Tous les membres du conseil municipal étaient présents sauf Jean-Baptiste SYLVESTRE  (Excusé)

Le conseil valide le CR du dernier conseil.

I– PRESENTATION DU PROJET PARC AVENTURE

Quartier Le Prayol 

Carolina et Benjamin ont exposé leur projet. Ils sont sur la commune depuis 5 ans. Ils ont travaillé aux gîtes de Roquebel, et ils ont développé le projet ATIPIK NOMAD au camping municipal des Ecureuils. Ils ont réfléchi sur un projet de « camping à la ferme » avec 6 emplacements, la création d’un espace petite restauration ainsi qu’une culture de semis et de plants sous serre, avec une vente sur site ce qui nécessiterait évidement un raccordement à l’eau potable. Ce projet est prévu sur un terrain d’environ 7 000 m2. Ils en on fait l’acquisition.

          Par rapport au projet initial (déjà évoqué en conseil) il y a quelques petits changements. Les propriétaires des gites de Roquebel, souhaitent vendre le lieu et se réservent le terrain en contre bas. La Croix Rouge n’a pas confirmé le partenariat éventuel. La demande d’aménagement avec création d’un dôme démontable et la création de 6 emplacements de camping a reçu un avis défavorable de la DDT.

Malgré ces réponses défavorables, Carolina et Benjamin veulent maintenir leur projet et demandent le soutien du Conseil Municipal.

Le conseil remercie les porteurs de projet pour leur présentation.

Apres discussion les conseillers estiment qu’ils n’ont pas les compétences nécessaires pour valider la faisabilité.

             Le projet doit s’inscrire dans un cadre juridiquement réalisable et éligible aux codes de l’urbanisme de la Direction Départementale des Territoires.

II– POINT SUR LA SAISON 2020 CAMPING ET GITES AVEC DOMINIQUE MASON :

CAMPING :

La saison a été tronquée par le printemps avec un manque à gagner de près de 4 000,- € si l’on s’en tient aux chiffres de 2019.

Les tentes ATIPIK NOMAD n’ont ouvert que début juillet mais ont été bien occupées pendant les 2 mois : moyenne de 70%. On arrive donc à un résultat légèrement supérieur à 2019 sachant qu’on est loin de 2018, année particulièrement bonne.

La location du dôme géodésique a commencé dès l’Ascension et il a été occupé à 80% en juillet et août.

La saison devrait se terminer à environ – 1 500,-€, soit – 6% par rapport à 2019, et ce grâce aux résultats en augmentation d’ ATIPIK NOMAD et du dôme.

Cet été, Bruno Tardif a effectué le nettoyage du bâtiment sanitaire du 15 juillet au 23 août. Nous n’avons eu que des compliments sur la propreté.

Dans le cadre de son projet professionnel, Cédrine Gotti de la Croix Rouge a effectué un stage avec nous sur le nettoyage du bâtiment sanitaire du 6 au 24 juillet. Son travail a été très efficient et nous avons pensé que nous pourrions peut-être l’embaucher l’été prochain. A suivre…

Par ailleurs, nous avons embauché Amandine Mouffron du 1er juillet au 31 août pour le ménage de tous les locatifs : tentes ATIPIK NOMAD, mobil homes et gîtes.

Nous devons envisager des travaux sur les mobil homes dont les sols de salles de bain sont enfoncés, mangés par les fourmis et l’humidité, et d’abriter les terrasses. Il faudra également prévoir un abri terrasse accueil en bois, les toiles ne tiennent plus avec les vents que nous avons dorénavant. Su le bâtiment des sanitaires il y a toujours des problèmes sur les serrures, notamment celle du sanitaire handicapé.

Dans l’ensemble, la saison s’est bien passée et elle n’est pas finie nous avons encore des demandes de réservation.

GITES :

Rien de particulier concernant la saison qui a très mal démarré!

Pour l’instant, nous sommes à – 4 368 €, et nous espérons  quand même que nous aurons un peu de monde en octobre pour les vacances de la Toussaint, à suivre…

Pour ce qui est des investissements, il faudrait prévoir des travaux d’’isolation et le changement des volets.

PISCINE :

Avant sa mise en route le filtre à sable de la piscine a été changé car il datait de la création de la piscine (1963). Ce fut un gros chantier et J-P Tanguy maitre-nageur a mis la main à la pâte en tant que technicien durant 2 mois.

Malgré la crise sanitaire nous avons maintenu la fréquentation.

Le conseil remercie le personnel ‘touristique’ pour son engagement car en cette période sanitaire l’implication de chacun a été nécessaire pour respecter au mieux tous les protocoles.

III– DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES :

Les membres du conseil municipal ont désigné Thierry DUPRAZ en tant que délégué du Conseil Municipal, Jean-Paul VANONI pour l’administration et Monique ARTICLAUX pour le TGI.

IV- RECENSEMENT 2021 SUR LA COMMUNE

Quézaco.

Réalisé par l’Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) et les communes, le recensement permet de savoir combien de personnes vivent en France et d’établir la population officielle de chaque commune. Il fournit des informations sur les caractéristiques de la population : âge, profession, moyens de transport utilisés, conditions de logement…

C’est grâce à ces données que les projets qui vous concernent peuvent être pensés et réalisés.

En effet, de ces chiffres découle la participation de l’État au budget des communes. Du nombre d’habitants dépendent le nombre d’élus au conseil municipal, la détermination du mode de scrutin, le nombre de pharmacies, etc. La connaissance de ces statistiques est un des éléments qui permettent de définir les politiques publiques nationales et, au niveau local, elle sert à prévoir les équipements collectifs nécessaires (écoles, hôpitaux, infrastructures des transports, etc.). Elle aide également à cibler les besoins en logements, elle permet aux entreprises de mieux connaître leurs clients, aux associations de mieux répondre aux besoins de la population.

Le recensement se fait tous les 5 ans il va débuter le 21 janvier.

NOMINATIONS  COORDINATEUR COMMUNAL ET AGENT RECENSEUR :

Lucie JEANJEAN a été nommée Coordinateur Communal et sera assistée par Dominique CZAJKA parmi les agents communaux. Suite à la mise en place de l’adressage, toutes les adresses de la commune devront être mise à jour.

Angélique BOUSQUET sera l’Agent recenseur de la Commune de RECOUBEAU JANSAC. (Comme la dernière fois).

V- DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL :

Dispositif que l’ETAT met en place. Une enveloppe est prévue pour relancer l’activité économique, en ce qui concerne notre commune, nous avons suffisamment de projets en cours pour cette année, nous ne demanderons pas de dotation supplémentaire.

VI- DEVIS TRAVAUX DE VOIRIE :

Olivier ROUX a demandé à l’entreprise Liotard des devis pour entretenir nos voiries communales.

Il propose :

  • Chemin des Oches (gravier stabilisé) 4 360 euros HT
  • Rue du Temple et rue du Vieux Village (bicouche) 17 895 euros HT
  • Chemin du Prayol (bicouche) 4 685 euros HT
  • Chemin les Thonon (gravier stabilisé) 3 980 euros HT
  • Impasse du Vieux Chêne (gravier stabilisé) 9 405 euros HT

Les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité de réaliser les 3 derniers postes pour un montant de 18 070 euros ; la subvention du département perçue par la commune pour la voirie s’élève à 11 725 euros.

III- MISE EN PLACE DU PAIEMENT A DISTANCE PAYFIP POUR L’EAU ET L’ASSAINISSEMENT :

Cette solution permettra :

  • Le paiement par Carte Bancaire ;
  • Une solution de prélèvement unique 

via le portail Impôts.gouv et bientôt France Connect

Elle  doit faire l’objet d’une convention et d’une mise en place avec la DGFIP (Direction Générale des Finances Publiques). Nous ferons le nécessaire pour sa mise en œuvre, si les délais le permettent, pour la prochaine facturation d’eau et d’assainissement.

IX- DEMANDES DE SUBVENTIONS :

Le Conseil accorde une subvention de 75 € à l’USAPR (Union pour la Sauvegarde des activités Pastorales et Rurales)

X- QUESTIONS DIVERSES :

Lecture est faite d’un courrier de la part de personnes qui recherchent un terrain avec éventuellement une vieille bâtisse pour pratiquer l’activité d’éducateurs canins ;

Le Conseil prends connaissance du PV d’assemblée générale de l’association MAM Bulle de Vie ;

Vendredi 25 septembre après midi aura lieu au Martouret un appel à commissions par la Communauté des communes du Diois. Ces commissions sont ouvertes aux membres des conseils municipaux et sont proposées par compétences intercommunales ;

Philippe et René ont commencé la relève des compteurs d’eau, les factures seront adressées courant octobre.

Les travaux d’électrification du réservoir de Recoubeau sont en cours. Mise en place de poteaux et câble pour l’instant.

Daniel André demande que son adresse soit corrigée ce qui sera fait en fin d’année à l’occasion de l’adressage des nouveaux logements ou terrains aménagés.

L’ordre du jour étant épuisé,

La séance est levée à 23h00.