Compte Rendu du Conseil Municipal du 18 septembre 2019

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE  2019

Convocation du 13 SEPTEMBRE  2019

Excusés : Thierry DUPRAZ, Jean-Baptiste SYLVESTRE

Secrétaire : Lucie JEANJEAN

      Le Maire ouvre la séance et fait part à l’assemblée de son émotion suite au décès du Maire de Beaumont, Madame Isabelle BLAS.

1 – INTERVENTION DE MME ORGITELLO, COMPTABLE DU TRESOR AU SUJET D’UNE CAISSE ENREGISTREUSE POUR LA PISCINE MUNICIPALE :

            Madame Patricia ORGITELLO explique qu’un Audit réalisé pour une autre piscine que celle de RECOUBEAU-JANSAC, a fait ressortir des erreurs dans l’utilisation des tickets piscine :

  • sauts de  numéros, car on prend un nouveau carnet alors que le précédent n’était pas terminé ;
  • des erreurs de l’imprimeur dans les séries ou des tickets manquants.

L’utilisation des tickets demande beaucoup de travail, réalisation d’un tableau, vérifications, et la sécurité n’est pas satisfaisante.

Après réflexion, les membres du Conseil Municipal, pensent que l’investissement dans une caisse enregistreuse qui est d’un montant de 500 euros, n’est pas négligeable sur le budget de la commune. De plus, à la piscine de Recoubeau, c’est le maître-nageur qui surveille le bassin et fait les entrées, il lui est donc facile de se déplacer avec un carnet à souches, alors que ce serait impossible avec une caisse enregistreuse. Il faudrait donc embaucher une personne supplémentaire et la commune ne peut pas se le permettre financièrement, d’autant plus le filtre à sable va être changé la saison prochaine.

            Madame Patricia ORGITELLO nous fait part de son inquiétude concernant l’avenir très compromis des perceptions du Diois. Dans toute la France, il y a 5 unités comptables qui embauchent 50 personnes. Le Diois risque d’être regroupé sur Crest d’ici 2020.    

 2 –   PROJET D’AMENAGEMENT DE LA CALADE A JANSAC AVEC L’ASSOCIATION

         « VIVRE A JANSAC » :

            Suite aux travaux d’assainissement à Jansac, lors du passage des canalisations dans la « Calade », celle-ci a été remise en état le plus simplement. Il a été demandé à l’association « Vivre à Jansac » de faire une proposition d’aménagement. L’association propose la réfection de nouvelles marches d’escalier, l’installation de bacs à fleurs et la pose sur les murs de vieilles photos de Jansac.

Le Conseil décide de demander des devis pour la réalisation des travaux et de rechercher des financements. Le Conseil acte que l’association pourrait y participer.

3 –   ACTUALISATION DES STATUTS DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIE DE LA DROME SDED :

            Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier de Monsieur le Président du Syndicat Départemental d’Energie de la Drôme, lui notifiant la délibération du 17 juin 2019 relative à la révision des statuts du syndicat.

Cette révision, s’appuyant sur la loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant sur la nouvelle organisation territoriale de la République dite loi NOTRe ainsi que sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale instauré par les services de l’Etat, permettra au Syndicat de mieux répondre aux attentes des collectivités drômoises.

Monsieur le Maire présente ensuite les principales actualisations des statuts du SDED.

Conformément à l’article L.5711-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal dispose d’un délai de  trois mois pour se prononcer sur cette modification. A défaut, sa décision serait réputée favorable.

La décision de modification, si la condition de majorité qualifiée est réunie, sera prise par arrêté préfectoral.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

1- approuve la modification des Statuts du Syndicat Départemental d’Energie de la Drôme dont le texte est joint à la présente délibération,

2- autorise Monsieur le Maire à notifier cette délibération à Monsieur le Président du Syndicat Départemental d’Energie de la Drôme, au retour du contrôle de légalité et à signer toues les pièces nécessaires à l’exécution de cette délibération.

4  –  EXTENSION DES RESEAUX BT ET TELECOM SUR LA COMMUNE :

            Le maire expose qu’il est nécessaire de procéder à des extensions des réseaux Basse Tension (BT) et Télécom sur la commune suite à des projets de constructions nouvelles au village et au quartier de la gare.

Un premier dossier extension réseau BT dans le village, sur une distance de 170 m a été chiffré par le SDED et la participation communale demandée s’élève à 6 706.74 € sur

30 315.01 € de travaux TTC, la subvention Energie SDED s’élevant quand à elle à 23 608.27 €.

Pour un deuxième dossier BT, quartier de la Gare pour lequel il conviendrait de réaliser un raccordement de 115 m la commune doit solliciter l’intervention d’Energie SDED et s’engager à prendre en charge le montant communal estimé à  4 849.83 €.

Après en avoir délibéré, le Conseil approuve ces deux projets.

5  –  MODIFICATION DU TRACE DU RESEAU BT POUR ALIMENTATION TRAITEMENT UV  AU RESERVOIR DE RECOUBEAU :

            Il a été nécessaire de modifier le tracé initialement prévu pour l’alimentation BT du traitement UV qui sera mis en place au réservoir de Recoubeau.

De nouvelles conventions de passage ont été signées par la commune pour les parcelles la concernant mais nous sommes dans l’attente des retours des propriétaires des autres terrains concernés.

6 – PREPARATION DE L’INAUGURATION DE LA NOUVELLE STEP LE      VENDREDI 27 SEPTEMBRE A 11H00   :

            Il est difficile de prévoir le nombre de participants. Le Conseil table sur la présence d’environ 120 personnes.

Il décide d’offrir un apéritif et un repas complet et assis.

7 – QUESTIONS DIVERSES  :

  • La MAM

Lors du dernier Conseil, Madame Fanny POPLAWSKY a présenté le projet qu’elle porte avec Madame Bérangère GATTA sur la commune :

La création d’une Maison d’Assistants Maternels (MAM), sous forme associative dans un logement existant.

L’estimation des travaux des aménagements extérieurs s’élève à 27 500 €/HT. Un financement est possible à hauteur de 64% sur le contrat « Leader » porté par la Communauté de Communes du Diois (CCD).

Le Conseil est unanime, c’est un très beau projet pour la commune.

Il souhaiterait qu’un membre du Conseil Municipal participe aux travaux de l’association et qu’une 3ème personne puisse rejoindre les deux assistantes, ce qui semble difficile car l’agrément va limiter le nombre d’enfants.

Le Conseil charge le Maire de continuer les discussions avec l’association.

Le service des routes du département va lancer l’appel d’offres car le dossier est bouclé. A ce jour, la date du démarrage du chantier n’est toujours pas connue.

Ce chantier va engendrer des contraintes pour les usagers et le service des routes souhaite organiser une réunion de concertation à laquelle seraient conviés : les commerçants ainsi que les agriculteurs du village et du village voisin et le représentant de la Coop Agricole. Il faudra également faire le point avec les scolaires.

  • Le camping municipal

Malgré un manque de touristes début juillet la saison semble correcte. Les comptes définitifs seront faits en fin d’année :

Les mobile-homes enregistrent une augmentation de 30 % ;

Les emplacements nus sont stables ;

Le Dôme, après un démarrage lent a eu un taux d’occupation de 70% ;

Par contre, les tentes d’Atypik-Nomad sont en baisse de 50 % par rapport à 2018.

La piscine a connu une légère baisse par rapport à 2018.

23 H 00 : l’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.