Convocation en date du 15 MAI 2020
Tous les membres élus au premier tour des élections du 15 MARS 2020 étaient présents
I – MISE EN PLACE DU CONSEIL MUNICIPAL :
Le Maire Jean-Pierre ROUIT préside sa dernière séance. Il met en place le nouveau Conseil Municipal. Parmi les membres de l’ancien Conseil Municipal 10 ont été réélus, Natacha Roiseux est une nouvelle élue.
Jean-Pierre ROUIT fait la lecture des résultats de l’élection du 15 mars 2020 :
ANDRE Daniel ……………. 101
CHAFFOIS Philippe………. 122
Dupraz Thierry…………….. 112
FAURE Marie-Claire………. 118
FRAUD René………………. 115
JEANJEAN Lucie………….. 119
PRAT Sonia…………………… 127
ROISEUX Natacha………… 92
ROUIT Jean-Pierre………… 124
ROUX Olivier……………….. 110
SYLVESTRE Jean-Baptiste.. 99
Puis il procède à la lecture de la « Chartre de l’élu local » afin que tous les membres aient connaissance des responsabilités qui leur incombent. Puis, Jean-Pierre ROUIT laisse sa place à Daniel André, le doyen du conseil municipal, pour procéder à l’élection du nouveau Maire.
II – ELECTION DU MAIRE :
Daniel André ouvre la séance, et procède à l’élection du Maire. Il demande :
– « Qui se présente en tant que Maire ? ».
Jean-Pierre ROUIT est candidat, il se présente, il annonce ses motivations, l’amour de son village, l’intérêt qu’il trouve à côtoyer les habitants, l’intérêt qu’il porte à l’intercommunalité qui est l’avenir des communes. « Les Maires perdent du pouvoir, mais en revanche ils ont de plus en plus de travail à réaliser ».
« Le Maire a un rôle important dans sa commune, il est l’élu préféré des Français, il est présent et disponible sur le terrain ».
Daniel demande s’il y a d’autres candidats ? Personne d’autre ne propose sa candidature.
Il est donc procédé à l’élection du Maire. Lucie JEANJEAN distribue les bulletins de vote, et les réceptionne, Jean-Baptiste Sylvestre, le plus jeune membre de l’assemblée et le secrétaire de séance, vérifie qu’il y en a bien 11 et procède au dépouillement devant l’assemblée.
10 bulletins au nom de Jean-Pierre ROUIT
1 bulletin au nom d’Olivier ROUX
Jean-Pierre ROUIT est élu Maire de la Commune de RECOUBEAU JANSAC.
III – ELECTION DES ADJOINTS :
Le nouveau Maire élu reprend sa place et peut continuer à présider le Conseil. Il procède à l’élection du 1er Adjoint. Il propose Olivier ROUX et demande s’il y a d’autres candidats.
Seul Olivier ROUX se présente, il est procédé à à l’élection du 1er Adjoint. Comme précédemment, les bulletins sont distribués et réceptionnés, et Jean-Baptiste SYLVESTRE vérifie le nombre et procède au dépouillement ;
10 bulletins au nom d’Olivier ROUX
1 bulletin au nom de Lucie JEANJEAN
Olivier ROUX est élu 1er Adjoint de la Commune de RECOUBEAU JANSAC.
Puis, le Maire, Jean-Pierre ROUIT continue l’élection des Adjoints, il propose en 2ème Adjoint Lucie JEANJEAN et demande s’il y a d’autres candidats.Personne d’autre ne se présente. Les bulletins de vote sont distribués, puis récupérés, et Jean-Baptiste SYLVESTRE vérifie le nombre et procède au dépouillement.
11 bulletins au nom de Lucie JEANJEAN
Lucie JEANJEAN est élue 2ème Adjoint de la commune de RECOUBEAU JANSAC.
Jean-Pierre ROUIT procède maintenant à l’élection du 3ème Adjoint, poste qui est dédié à JANSAC depuis sa fusion avec RECOUBEAU ; Il propose Philippe CHAFFOIS et demande si quelqu’un d’autre est intéressé pour poser sa candidature. Personne d’autre ne se présente. Les bulletins de vote sont distribués, puis récupérés, et Jean-Baptiste SYLVESTRE vérifie le nombre et procède au dépouillement.
10 bulletins au nom de Philippe CHAFFOIS
1 bulletin blanc.
Philippe CHAFFOIS est élu 3ème Adjoint de la commune de RECOUBEAU JANSAC
IV – INDEMNITES DES MEMBRES DU CONSEIL :
Conformément à la législation les indemnités du Maire et des Adjoints sont fixées comme suit :
Maire : 17 % de l’Indice Brut 1027 de la Fonction Publique
Adjoints : 6 % de l’Indice Brut 1027 de la Fonction Publique
V – MISE EN PLACE DES COMMISSIONS ET DES DELEGATIONS :
Le Maire, Jean-Pierre ROUIT propose à Sonia PRAT une délégation spéciale concernant l’école et le SIVOS et propose également que ses frais de déplacement soient payés.
- Sonia PRAT accepte la délégation spéciale « école et SIVOS »
Mise en place des délégués Intercommunalité (C.C.D.) titulaire et suppléant :
Pour les communes ne disposant que d’un seul siège, le délégué suppléant est désigné dans l’ordre du tableau, suivant le délégué titulaire. Le suppléant ne peut pas démissionner.
- Jean-Pierre ROUIT, délégué titulaire
- Olivier ROUX, délégué suppléant.
Mise en place des délégués devant siéger au Comité du SDED :
- Jean-Pierre ROUIT
- Sonia PRAT
Mise en place des délégués aux commissions de la MARPA :
- Sonia PRAT
- Natacha ROISEUX
Mise en place des délégués à la Commission Communale des Impôts :
- Jean-Pierre ROUIT
- Marie-Claire FAURE
- Daniel ANDRE
- Thierry DUPRAZ
Mise en place des délégués Eau et Assainissement :
- Philippe CHAFFOIS
- Lucie JEANJEAN
-Natacha ROISEUX
- René FRAUD
Mise en place des délégués de la voirie :
- Olivier ROUX
- Daniel ANDRE
- Philippe CHAFFOIS
- Jean-Baptiste SYLVESTRE
Mise en place des délégués Ecole :
- Sonia PRAT
- Natacha ROISEUX
Mise en place des délégués au SIVOS :
Titulaires :
- Jean-Pierre ROUIT
- Sonia PRAT
- Natacha ROISEUX
Suppléante :
- Lucie JEANJEAN
Mise en place de la Commission d’appel d’offres :
- Jean-Pierre ROUIT
- Daniel ANDRE
- Olivier ROUX
Philippe CHAFFOIS
- Lucie JEANJEAN
La séance est levée à 11H08.
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 11 juin à 20H30.