Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 avril 2019
RAPPORT DU CONSEILCliquez
Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 février 2019
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FEVRIER 2019 Convocation du 19 FEVRIER 2019 Présents : tous les conseillers sauf Philippe CHAFFOIS ayant donné pouvoir à Sonia PRAT. Secrétaire : Lucie JEANJEAN. Intervenante : Dominique MASON, Régisseuse du camping et des gîtes communaux. 1 – POINT TRAVAUX ASSAINISSEMENT A JANSAC : Les travaux sur la route départementale sont terminés. […]
Compte rendu du Conseil Municipal du 23 janvier 2019
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2019 Convocation du 14 JANVIER 2019 Présents : tous les conseillers sauf Daniel ANDRE excusé. Secrétaire : Lucie JEANJEAN Le Conseil approuve à l’unanimité de rapport du Conseil du 14/12/2018. 1 – DEVIS DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIE DE LA DROME (SDED) CONCERNANT LE RESEAU DE JANSAC : Lors de la création […]
GRAND DEBAT
Compte-rendu du Conseil Municipal du 14 décembre 2018
Début de séance : 18H30. Tous les membres du Conseil sont présents excepté Thierry Dupraz, excusé. Secrétaire de Séance : Michèle PAPIN. Points sur les travaux de la STEP à Jansac : Le bassin de traitement est réalisé, les roseaux seront plantés dès les beaux jours ; Les réseaux sur le chemin d’accès sont aussi réalisés ; Un compteur […]
Compte rendu du Conseil Municipal du 25 octobre 2018
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 OCTOBRE 2018 Convocation du 19 OCTOBRE 2018 Présents : tous les conseillers sauf René FRAUD et Jean-Baptiste SYLVESTRE excusés. Secrétaire : Lucie JEANJEAN 1 – FINANCEMENT DE LA PART COMMUNALE DU DOSSIER STEP : Comme prévu au budget 2018, il est nécessaire de recourir à l’emprunt pour financer la part communale […]
Compte rendu du Conseil Municipal du 4 octobre 2018
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 OCTOBRE 2018 A 20H30 CONVOCATION DU 28 SEPTEMBRE 2018-10-17 Etaient présents tous les Conseillers sauf Sonia PRAT ayant donné pouvoir à Jean-Pierre ROUIT Public : Mme GIJSENBERGH SEcrétaire : Lucie JEANJEAN DIFFERENT GISJSENBERGH / PELLIER Les deux familles ont un différent qui les a conduits devant le Tribunal. La commune […]
Compte rendu du Conseil Municipal du 12 juillet 2018
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUILLET 2018 Convocation du 7 JUILLET 2018 Présents : tous les conseillers sauf Thierry DUPRAZ excusé et Daniel ANDRE, excusé ayant donné pouvoir à Jean-Pierre ROUIT Secrétaire : Lucie JEANJEAN 1 – FINALISATION CARTE COMMUNALE, DELIBERATION MODALITES DE COLLABORATION AVEC LA CCD : Le conseil municipal a pris connaissance de la délibération concernant […]
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 06/06/2018
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUIN 2018 Convocation du 31 mai 2018 Présents : tous les conseillers sauf Michèle PAPIN, Daniel ANDRE, excusés et Sonia PRAT ayant donné pouvoir à Jean-Pierre ROUIT Secrétaire : Lucie JEANJEAN 1 –SCHEMA DIRECTEUR ALIMENTATION EN EAU POTABLE : Le Maire présente l’éventualité de signer un contrat de progrès avec […]
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 26/04/2018
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 avril 2018 Convocation du 20 avril 2018 Présents : tous les conseillers sauf Michèle PAPIN excusée Secrétaire : Lucie JEANJEAN 1 – PRESENTATION ET APPROBATION DES COMPTES DE GESTION ET DES COMPTES ADMINISTRATIFS DES 3 BUDGETS : Budget principal 2017 EXPLOITATION Le résultat d’exploitation 2017 s’élève à 50 973.59 […]