Compte rendu du conseil municipal 2015 du 26 novembre

Réunion du 25 novembre 2015 ; Convocation du 19 novembre 2015

Présents :

tous les conseillers, sauf : Daniel ANDRE (excusé)

Secrétaire : Lucie JEANJEAN

Le maire demande aux conseillers de procéder à une minute de silence en mémoire des disparus et des familles lors des attentats de Paris du 13 novembre.

Approbation du compte-rendu du 21 octobre.

Remplacement de la secrétaire de mairie

Une commission avait été constituée pour le choix d’une secrétaire parmi les 3 candidatures retenues lors du dernier conseil municipal.

Cette commission était constituée de : Jean-Pierre ROUIT, le Maire, Sonia PRAT, Conseillère Municipale, Olivier ROUX 1er Adjoint, Philippe CHAFFOIS, 3ème Adjoint.

Les candidates ont été évaluées selon une grille, auditionnées pendant 30 mn. Lucie JEANJEAN et Jean Pierre ROUIT ont quitté la salle (pour éviter tout conflit d’intérêt).

Le conseil municipal a choisi pour le poste de secrétaire de Mairie Dominique CZAJKA, pour ses compétences en comptabilité publique, informatique, disponibilité gracieuse et pour le type de contrat proposé. Un CAE peut être envisagé.

Elle prendra son poste à compter du 1er janvier 2016, après une période d’immersion à compter du 1ER Décembre.

Le conseil fixe son emploi du temps à 20 h par semaine.

Recomposition du Conseil communautaire

nouvelle répartition Depuis la démission du Conseil Municipal de Pennes le Sec la CCD doit procéder à la recomposition du Conseil Communautaire. Deux possibilités : Soit application de la Loi et il y aura 22 délégués pour Die, 2 pour Chatillon en Diois, pour Lus la Croix Haute, Menglon et Luc en Diois, 1 délégué et 1 suppléant pour les autres communes ;

Soit application de l’accord local et il y aura 17 délégués pour Die, 2 délégués pour Chatillon et Lus la Croix Haute et 1 délégué et 1 suppléant pour toutes les autres communes.

Les communes doivent choisir, avant le 6 janvier, pour l’une ou l’autre des deux possibilités, le conseil municipal de Recoubeau a voté à l’unanimité pour l’accord local.

Demande de subventions

Pour le collège de Die il est demandé comme chaque année une participation pour le ski de fonds pour les élèves de 6eme. 3 élèves sont concernés la somme retenue est la même que l’an dernier, la même participation par enfant.

Demande de raccorderie :

refus Questions diverses Lundi 30 novembre une réunion concernant le projet d’assainissement global se tiendra à la Mairie à partir de 9H00, puis nous irons sur le terrain (la Gare, la STEP, puis Jansac).

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