Compte- rendu du conseil municipal du 15 décembre 2017
Secrétaire de séance : Michèle Papin.
Présents : tous les membres sauf Thierry Dupraz qui est excusé.
La séance débute à 18H30, un repas sera partagé entre les membres du conseil municipal à l’issue de celui-ci. Une tradition qui chaque année entretient la convivialité entre les membres du conseil.
Finalisation d’acquisition de terrains pour l’emplacement de la STEP à Jansac :
L’acquisition de terrains sans maître a fait l’objet d’un arrêté municipal le 14 octobre 2016 qui a été transmis à la préfecture.
A ce jour, suite à la procédure légale, nous délibérons que le bien devient propriété de la commune.
Compte-rendu de la première réunion pour l’adressage postal :
Accompagné(e)s par madame Légaut les élu(e)s ont fait l’inventaire de la voirie et des chemins communaux.
Des propositions d’appellations seront présentées aux habitants lors de la cérémonie des vœux. Ils pourront ensuite venir exprimer leurs avis à la mairie.
L’option a été prise de réaliser l’adressage en partant de l’entrée du village côté nord
(en direction de Die).
La prochaine réunion se tiendra le 12/01/2018 à 8H30.
Indemnité de gestion allouée aux comptables du trésor public :
Chaque année, nous réglions cette indemnité à madame Maïté LAFARGUE qui a quitté le secteur. Nous devons nous acquitter de celle due à la nouvelle comptable, madame Patricia ORGITELLO entrée en fonction au mois de septembre. En effet, nous versons une indemnité de gestion aux comptables du trésor chargés des fonctions de receveurs des communes et des établissements publics locaux pour leur aide à l’élaboration des budgets et leurs conseils de gestion.
Dernières informations sur la STEP. (Station de Traitement des Eaux Polluées.) :
La STEP de Recoubeau village est dans sa phase de finitions. Elle est équipée d’une surveillance informatique qui demandera l’intervention d’une personne compétente surtout lors de sa mise en fonction. (Alertes et gestions de données.)
La STEP de Jansac commencera d’émerger lorsque nous aurons signé les documents d’acquisition des terrains nécessaires à son installation.
Le raccordement du quartier de la gare à la STEP de Recoubeau village commencera au mois de mars 2018.
En plus de ces travaux, un poste anti -incendie sera installé et le département réalisera l’agrandissement du pont sur la Drôme en 2019.
Attention ! Le quartier sera en travaux durant différentes périodes et les informations nécessaires seront fournies aux habitant(e)s du quartier car la route sera fermée à la circulation durant certaines périodes.
Encore des histoires d’eau :
Le projet d’entretien de l’eau potable se poursuit avec la pose du système de nettoyage aux UV.
Nous avons également l’obligation de poser des compteurs aux départs et arrivées de nos circuits d’eau afin de comptabiliser le débit.
Une antenne pour la radio RdWA :
L’association désire poser une antenne émettrice à Jansac afin de couvrir le secteur du haut Diois. Actuellement se pose le problème de l’alimentation énergétique : solaire ou électrique ? A suivre …
Carte communale et aménagements :
Réunion prévue le 10/01/2018 à 9H30 avec la communauté de commune du Diois qui a maintenant la compétence du droit au sol, pour travailler sur le projet de la carte communale. Avec la validation du Conseil Municipal, une enquête publique aura lieu ainsi qu’une réunion d’information et de débat.
Poste de secrétaire de Mairie :
Le contrat aidé de madame Dominique CZAJKA arrivant à échéance, le Conseil Municipal décide de créer un poste d’agent administratif 1er échelon pour les fonctions de secrétaire de Mairie et de nommer Madame Dominique CZAJKA .
Demandes de subventions :
Collège de Die :
Comme chaque année nous allouons une aide de 40 € par enfants résidant sur la commune. Cette année, il y a deux collégiens qui feront les sorties au ski donc nous verserons une subvention de 80€ ;
Association de sports adaptés Croix rouge française :
Cette association permet aux personnes en situation de handicap de pratiquer un sport et d’être accompagnées dans différents lieux pour participer à des compétitions.
Montant identique à celui de l’année dernière, soit 70 € ;
Buen’Aventure :
Cette association permet l’accès au milieu naturel à des personnes en situation de handicap ou trop âgées pour se déplacer seules.
Nous lui allouons une subvention de 50€.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20H30.