Convocation du 9 NOVEMBRE 2022

                                               Présents : tous les membres.

Secrétaire : Lucie JEANJEAN

Invitées : Nouvelle Secrétaire de Mairie, actuelle et nouvelle Régisseuse : Camping / gites .

Le Maire ouvre la séance.

Le procès verbal du dernier conseil municipal est validé.

Le maire accueille les invités et propose un tour de table pour que chaque participant se présente.

1 – ACCUEIL DE LA NOUVELLE SECRETAIRE DE MAIRIE :

            Pour remplacer Dominique le conseil avait déjà acté la proposition de recruter Agathe Laville.

           La mairie de Montlaur en Diois qui actuellement mutualise son secrétariat avec la CCD se pose aussi la question d’un recrutement.

Deux réunions de coordination ont eu lieu et il en est ressorti que sur une base de 35 h travaillées Agathe pourrait effectuer 23 heures pour R-J et 12 sur Montlaur. Sachant que Dominique, secrétaire actuelle pense que pour nous il faut au moins une présence de 27 heures compte tenu de l’accroissement constant de la charge de travail des secrétaires de Mairie.

Après discussion il semblerait aussi que le souhait de Montlaur d’avoir une ouverture de 3 demi-journées et à étudier.

Une nouvelle rencontre est à programmer pour valider les horaires.

2 –   ACCUEIL DE LA NOUVELLE RESPONSABLE CAMPING ET GITES COMMUNAUX EN PRESENCE

        DE DOMINIQUE, REGISSEUSE ACTUELLE :

       Dominique prend sa retraite le 31 décembre 2022, Céline DEMAY prendra la suite. Le contrat de la nouvelle Régisseuse sera recalculé pour un nombre de 22 heures hebdomadaires minimum. Une réunion se tiendra lundi 5 décembre à 18H00 à la Mairie. Seront présents : Jean-Pierre, Olivier, les deux Dominique, Agathe et Céline afin de mettre au point la logistique pour le camping municipal et les gîtes.

3 –  RETOUR SUR LE CHOIX DE LA MAITRISE D’ŒUVRE ; REQUALIFICATION DE LA TRAVERSE :

Accompagnée par le CAUE la commission s’est réunie le lundi 14 novembre.

L’ordre du jour était d’étudier, pour donner suite à l’appel de candidature, les 10 propositions reçues de la part des bureaux d’études, et d’en retenir 3 qui serons auditionnés le 9 décembre pour une présentation de 45 minutes.

Les échanges porterons entre autres sur :

–  La composition globale des équipes, et des références.

– La perception des objectifs de la commune. La méthode de travail au regard du préprogramme         fourni.

– Les propositions d’honoraires.

A l’issue la commission portera son choix de classement pour validation par le conseil municipal.

4 – INFORMATION SUR LE TRANSFERT DE LA COMPETENCE EAU/ASSAINISSEMENT 2026 :

            Le transfert de la compétence eau/assainissement vers la Communauté des Communes du Diois se fera au plus tard en 2026. Des réunions de concertations on lieu. C’est Philippe qui représente la commune. Afin d’affiner les données commune par commune il est proposé d’apporter un soutien à Emilie Belmont    

(Technicienne en charge de l’étude du futur service) et de passer par un recrutement.  Ce poste serait financé moitié-moitié par les communes et l’intercommunalité.

5 – INFORMATION SUR LES ECOLES :

            Le nombre d’enfants de nos écoles est en augmentation, il faut prévoir de racheter du mobilier, mettre en place un point d’eau chaude et effectuer des petits travaux : repeindre les huisseries, poser une étagère à chaussures.

Dans le cadre du SIVOS il est question, en 2023,  de changer le bus scolaire. L’idée est de passer à un véhicule électrique. A suivre …

6 – DEVIS GIRARD POUR ECLAIRAGE PUBLIC DE LA TRAVERSEE DE RECOUBEAU :

Pour faire des économies énergétiques il a été demandé un devis pour le remplacement des luminaires existants par des lampes  led.

            Le montant   s’élève à 14 235 euros HT.

Le conseil souhaite avoir des renseignements sur éventuellement des luminaires solaires et une approche en termes d’économie générée.

7 – ADHESION ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DES AGENTS COMMUNAUX :

            L’adhésion à l’assurance risques statutaires des agents communaux étant obligatoires, le conseil l’option TOUS LES RISQUES avec une franchise de 15 jours en arrêt maladie ordinaire pour un taux de 1.30%.

8 – LOI MATRAS, DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT INCENDIE SECOURS :

            Philippe CHAFFOIS est désigné correspondant Incendie et Secours.

9 – QUESTIONS DIVERSES :

• Lecture et acceptation à l’unanimité de la convention type de la commune de Chatillon en Diois pour les frais de la maternelle.
• Lettre au sujet de la pose de miroirs pour la sécurité. Lorsque les routes départementales sont concernées, la demande devra être faite auprès du Département (sortie chemin de la Soie).
• A la demande de Mr Philippe Poirier qui étudie le Rando-Guide, qui va sortir prochainement,

  « la boucle bois de Jansac, Pousterle » est validée.

• Factures et travaux de raccordements au réseau d’assainissement Quartier de la Gare :

Philippe et Jean-Pierre doivent faire le point.

• Devis de Mr Pascal ODDOZ concernant les arbres à élaguer au camping municipal et surtout la suppression de l’épicéa dans la cour de l’école qui représente aujourd’hui un réel danger. Le devis s’élève à 2 700 euros HT. Le devis est validé.

A l’issue des travaux le conseil souhaite procéder à une ou des plantations de nouveaux arbres à proximité de l’école.

• Olivier et Jean-Pierre sont chargés de rencontrer les responsables d’Atipik-Nomad pour faire le bilan et évoquer l’avenir.
• Décoration de Noël,  cette année encore il n’y aura pas de guirlandes lumineuses pour les fêtes de fin d’année.
•  La cérémonie de vœux à la population est prévue le lundi 9 janvier à 18 heure 30 à l’ESAT.

 Les paniers distribués aux anciens à la place des vœux annulés pendant la période COVID ne seront pas reconduits.

10 – DEMANDES DE SUBVENTIONS :

• Association Chrystelle : NON
• APF France Handicap : NON
• Collège, voyage latiniste : 3 enfants de la commune : OUI
• Commune Forestière : NON
• Vidéo Val de Drôme : OUI

La prochaine réunion du Conseil Municipal est prévue pour VENDREDI 16 décembre à 18H30.

22 H 50 : l’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.